1- Editeur & Concepteur du site
Vous êtes actuellement connecté au site https://www.photoswitch.fr édité et propriété de l’Entreprise Individuelle CHRISTOPHE LEMOIGNE (COMPIX).
Immatriculation au Répertoire des métiers de Versailles sous le numéro 434 828 067 RM 78.
N°TVA intracommunautaire FR 83 434 828 067.
Siège social/administratif : 18, rue de marsinval, 78540 VERNOUILLET.
Responsable rédaction/publication : Christophe LEMOIGNE.
2- Déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.)
Déclaration effectuée sous le numéro (en cours).
3- Hébergement
GANDI dont le siège social est 63-65, boulevard Massena 75013 Paris
423 093 459 RCS Paris.
4- Dispositions relatives aux données personnelles et cookies
Le site photoswitch.fr n’utilise vos adresses e-mail et informations personnelles pour un usage exclusif de relation commerciale avec ses clients. EN AUCUN CAS, vos données personnelles ne seront transmises ou vendues à un tier. Conformément à la loi Française “informatique et libertés” et au règlement Européen “RGPD”, vous disposez d’un droit d’opposition, de rectification ou de suppressions des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer votre droit par email à l’adresse suivante : contact[at]photoswitch.fr.
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site photoswitch.fr, photoswitch.fr peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par photoswitch.fr, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site photoswitch.fr pourront ne pas lui être accessibles.
5- Droits de propriété intellectuelle
COMPIX est propriétaire de tous les droits de propriété industrielle attachés aux Cadres PHOTOSWITCH® (notamment : marque, modèles de cadres et brevets), à leur commercialisation, au Site Internet. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation de ces droits sont strictement interdites et constituent une contrefaçon. Il est en particulier interdit sous peine d’acte de contrefaçon pénalement sanctionné, de reproduire, d’imiter, de représenter le design de tous nos Cadres.
COMPIX est propriétaire du Site Internet et de tous ses éléments protégés par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de l’un de ces éléments est interdite et constitue une contrefaçon.
Des liens hypertextes sur le Site Internet peuvent renvoyer vers d’autres sites que celui de photoswitch.fr. COMPIX dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires.
